Remarque particulière à l'intention des agents et des clients d'Atlas

Bien que le dédouanement officiel du chargement de biens ménagers se fasse en personne au poste de douane canadien le plus près de la ville de destination, les douanes canadiennes ont commencé récemment, aux points d'entrée, à demander que le chauffeur du camion de déménagement présente une copie du passeport et du visa de travail du propriétaire des biens.

Atlas ne sera autorisée à livrer le chargement à domicile que lorsque le propriétaire des biens aura rejoint le chauffeur d'Atlas et dédouané lui-même le chargement à l'installation douanière la plus proche du point de destination du chargement. Le propriétaire ne peut pas confier à un tiers la tâche d'effectuer le dédouanement en son nom.

À l'arrivée du chargement au Canada, le chauffeur d'Atlas communique avec le client et propriétaire des biens afin de désigner le point de rencontre pour le dédouanement. Le client devra alors apporter les documents suivants:

Résidents canadiens rentrant au pays

  • Passeport de chaque membre de la famille
  • Preuve de la durée du séjour à l'extérieur du Canada (documents de location, bordereaux de paye, etc.)
  • Inventaire détaillé des biens indiquant la valeur de ceux-ci (deux exemplaires)
  • Reçus d'achat des biens acquis pendant le séjour à l'extérieur du pays

Non-résidents

  • Passeport de chaque membre de la famille  
  • Visa de travail
  • Certificat de mariage, le cas échéant
  • Visa de travail ou d'études
  • Lettre de l'employeur ou offre d'emploi
  • Inventaire détaillé des biens indiquant la valeur de ceux-ci (deux exemplaires)

Résidents saisonniers

  • Passeport
  • Preuve de possession ou de location d'une propriété saisonnière
  • Inventaire détaillé des biens indiquant la valeur de ceux-ci (deux exemplaires)
  • Preuve de résidence aux États-Unis

Droits de douane ou taxes

Si vous avez des droits, des frais ou des taxes à payer aux douanes canadiennes, vous devrez les acquitter pour que les biens puissent être libérés et livrés. Les paiements peuvent être effectués en argent comptant, par chèque ou par carte de crédit Visa ou MasterCard. Les résidents canadiens rentrant au pays devront payer des droits de douane ou des taxes sur tout article d'une valeur de 10 000 $ ou plus qu'ils ont acquis aux États-Unis (y compris les véhicules routiers).

Importation d'alcool et de produits du tabac

Veuillez noter qu'il est interdit de transporter des boissons alcoolisées ou du tabac à bord du camion de déménagement. Si vous comptez importer le contenu d'un bar, d'un cellier ou d'une cave à vin, vous devez communiquer avec l'office de contrôle des spiritueux de votre province ou territoire de destination au Canada avant d'expédier les articles en question, car le paiement des droits de douane et des taxes doit être effectué d'avance. Pour obtenir la libération du chargement au Canada, vous devez produire une preuve de paiement de ces droits et taxes.

Importations au Canada de véhicules moteur

Pour être admissibles à l'importation, les véhicules moteur personnels doivent satisfaire aux normes canadiennes de sécurité et d'émissions. Les véhicules de plus de 15 ans peuvent être importés temporairement en vertu d'une disposition spéciale.

Pour importer votre véhicule au Canada, vous devez communiquer avec le Registraire des véhicules importés (RVI), au Canada, au 1-888-848-8240 (États-Unis et Canada).

Vous devrez indiquer l'année, la marque, le modèle et le numéro d'identification du véhicule pour savoir s'il est admissible à l'importation au Canada. Vous trouverez sur le site Web du RVI www.riv.ca des instructions détaillées, de l'information sur les frais à acquitter, ainsi qu'une liste de véhicules pouvant être modifiés pour répondre aux normes canadiennes.

En plus de la certification du RVI, vous devrez produire le titre de propriété du véhicule (certificat de propriété), vos reçus d'achat, vos documents d'immatriculation et votre preuve d'assurance.

Note: Si vous demeurez 36 mois ou moins au Canada, vous n'avez pas l'obligation de faire certifier votre véhicule par le RVI, mais vous devez informer les douanes américaines de l'exportation de votre véhicule (ou de vos véhicules). Lisez les précisions ci-dessous pour de plus amples précisions.

YVous devez aussi informer les douanes américaines de l'exportation de votre véhicule. Les douanes américaines doivent recevoir une copie de votre titre de propriété au moins trois jours ouvrables avant l'arrivée du véhicule au poste frontalier. Si vous faites appel à une entreprise de déménagement pour expédier votre véhicule plutôt que de le conduire vous-même pour traverser la frontière, discutez-en avec un représentant de cette entreprise. Toutes les précisions sur la marche à suivre se trouvent à : Exporting Vehicles To Canada

Importation d'armes à feu au Canada

Au Canada, les lois sur les armes à feu sont très strictes. Tous les propriétaires d'arme qui vivent au Canada doivent obtenir un permis de possession et d'acquisition d'arme à feu. Si vous déménagez au Canada avec l'intention d'y importer une quelconque arme à feu, vous devez prendre connaissance de la marche à suivre et des lois et règlements à respecter.

Vous aurez besoin notamment d'un document prouvant que vous avez le droit de posséder une arme à feu, et vous devrez obtenir au préalable la permission de la transporter. À votre arrivée au Canada, vous devez déclarer toutes vos armes à feu et vos autres armes aux douanes canadiennes. Si vous négligez de le faire, vos armes pourront être saisies, et vous pourriez faire l'objet d'accusations criminelles.

Les Canadiens qui rentrent au pays avec des armes à feu acquises au Canada doivent prouver aux douanes que ces armes ont été exportées au préalable et qu'il s'agit maintenant d'une réimportation.

Armes à feu prohibées et armes à feu à autorisation restreinte

  • Armes semi-automatiques
  • Armes automatiques
  • Fusils de combat
  • Fusils d'assaut
  • Carabines
  • Explosifs et munitions

Pour de plus amples renseignements

Centre des armes à feu Canada
Téléphone: 1-800-731-4000
Courriel: cfp-pcaf@rcmp-grc.gc.ca
www.cbsa-asfc.gc.ca/imports/

Coordonnées utiles

Agence des services frontaliers du Canada

1-800-461-9999 ou 506-636-5064
Courriel: contact@cbsa.gc.ca
www.cbsa-asfc.gc.ca

Citoyenneté et Immigration Canada

Numéro sans frais 1-888-242-2100
www.cic.gc.ca

Importation d’un véhicule motorisé

Registraire des véhicules importés
1-888-848-8240
Courriel: support@support.riv.ca
www.riv.ca

Importation d’une arme à feu

Le Programme canadien des armes à feu
1-800-731-4000
http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/

Importation d’animaux

Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)
1-800-442-2342
www.inspection.gc.ca/animals/

Pour obtenir la liste des consulats et des ambassades du Canada aux États-Unis, veuillez consulter le site Web des Affaires étrangères: www.international.gc.ca/international/

Nous espérons que ces renseignements vous seront utiles. Si vous avez des questions, n'hésitez surtout pas à communiquer avec:
Atlas Van Lines Canada
1-800-267-3783
mktg@atlasvanlines.ca


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